Mentions légales

En accédant à la partie mentions légales de notre site et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir accepté les présentes conditions d’utilisation.

1. LE SITE D’INFORMATIONS

• 1.1. Editeur
  à son pépère !
  SIREN 798 142 279
  Code APE 9609Z
  
  
• 1.2. Directeur de la publication
  Olivier PETIT
  4, allée des fauvettes 95390 Saint-Prix
  Téléphone : 06 15 76 12 71
  
  
• 1.3. Responsable de l’hébergement
  Online.net
  SAS au capital de 214 410,50 €
  RCS Paris B 433 115 904
  N° TVA : FR 35 433 115 904
  Siège social :BP 438 - 75366 Paris Cedex 08 - France.

2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site et son contenu sont protégés, au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment par le droit d'auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques.
Sauf pour un usage personnel et privé au sens de ce Code, il est interdit d’utiliser, de reproduire intégralement ou partiellement, sur quelque support que ce soit, le présent site ou son contenu, sans l’autorisation préalable écrite d’à son pépère !
De la même manière, il est interdit de tirer des liens vers ce site ou son contenu. Au titre de cet usage personnel et privé, à son pépère ! ne concède aucun droit ou licence en rapport avec ce site et son contenu, autre qu’une licence non exclusive de consulter le présent site en l’état et à vos risques.
Tous les autres droits sont réservés.

3. REPRÉSENTATIONS ET PHOTOS FIGURANT SUR LE SITE
Les représentations et photographies figurant sur le site sont exploitées par ANPASSEN en vertu d’une autorisation. Tout usage de ces représentations ou photographies est interdit à moins qu’il n’ait été expressément autorisé par à son pépère !

4. AVERTISSEMENT
à son pépère ! ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’accès ou de la navigation sur le site, en ce compris toute détérioration et/ou virus pouvant affecter votre équipement informatique. Les données disponibles sur le site sont communiquées à titre de simple information générale et ne sauraient être exhaustives.

5. LIENS VERS D’AUTRES SITES
Les éventuels liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites, ne signifient pas qu’à son pépère ! serait l’éditeur de ces sites ou les contrôlerait. à son pépère ! ne serait en aucun cas responsable du contenu de ces sites, qui ont leurs propres conditions d’utilisation.

6. RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION
Le site web est édité par à son pépère ! dont le siège social est situé en France. Les utilisateurs accédant à ce site depuis d’autres pays sont responsables du respect de la législation et de la réglementation locale.

7. ACCÈS AU SITE WEB
à son pépère ! se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie de son site web, ainsi qu’à ses contenus, ses caractéristiques, ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis. Vous reconnaissez et acceptez, à propos de l’utilisation du site web, qu’il vous appartient de veiller à ce que votre propre équipement soit compatible et d’une capacité suffisante, à vos seuls frais, en vue d’accéder au réseau internet.

8. MODIFICATION DES PRÉSENTES DISPOSITIONS
à son pépère ! se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis ; en conséquence, il vous est recommandé de vous y reporter régulièrement.

Dernière modification : 18 août 2014.